DSMMG — Design System ManageMate Group
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LICENCE PROPRIÉTAIRE — USAGE INTERNE MANAGEMATE GROUP

Cette licence régit l'utilisation des packages :
  @managemate/css, @managemate/react, @managemate/icons, @managemate/tokens
ainsi que le code source du repository associé.

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
   Le DSMMG (Design System ManageMate Group) et l'ensemble de ses
   composants logiciels, designs, tokens, illustrations et documentation
   sont la propriété exclusive de ManageMate Group SAS. Aucun transfert
   de propriété n'est effectué par cette licence.

2. USAGE AUTORISÉ
   L'utilisation du DSMMG est autorisée :
   - dans tous les produits et services développés par ManageMate Group
     ou ses filiales (Synapse, HRTime, Forge, Orbit, MSLM,
     Espace-Client, sites publics et tout autre produit interne) ;
   - par les contractuels et prestataires sous accord de
     confidentialité, dans le strict cadre de leur mission pour
     ManageMate Group.

3. INTERDICTIONS
   Sont strictement interdits sans accord écrit préalable de
   ManageMate Group :
   - toute redistribution publique du code source ou des binaires ;
   - toute utilisation commerciale en dehors des produits ManageMate ;
   - toute publication sur un registre public (npm, GitHub Packages…) ;
   - toute reverse-engineering, modification ou extraction des
     composants pour intégration dans un système tiers ;
   - toute mention de marque ou usage du logo DSMMG sans autorisation.

4. ABSENCE DE GARANTIE
   Le logiciel est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte,
   expresse ou implicite, y compris notamment les garanties d'aptitude
   à un usage particulier ou de non-violation des droits de tiers.
   ManageMate Group ne pourra être tenu responsable de tout dommage
   résultant de l'utilisation du DSMMG.

5. RGAA / WCAG
   Le DSMMG fait l'effort de respecter le RGAA 4.1 / WCAG 2.2 AA,
   mais l'intégrateur final reste responsable de la conformité de
   l'application complète. Les composants sont des briques, pas une
   garantie totale.

6. CONTACT
   Pour toute demande de licence étendue ou d'usage hors périmètre :
   licensing@managemate.fr