Conditions Générales d'Utilisation - Raphael Bot

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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent l’utilisation de Raphael Bot sur la plateforme Discord et d'autres plateformes où il est déployé.

  1. Acceptation des conditions
    • 1.1 Acceptation. En utilisant Raphael Bot, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser Raphael Bot.
    • 1.2 Modification. Myaxrin Labs se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour être informé des changements.
  2. Utilisation du service
    • 2.1 Accès. Vous êtes responsable de l'accès à Raphael Bot via votre compte Discord et des activités qui en découlent.
    • 2.2 Restrictions. Vous vous engagez à utiliser Raphael Bot conformément aux lois applicables et aux présentes CGU, sans nuire aux droits des autres utilisateurs ni interférer avec le bon fonctionnement du service.
  3. Propriété intellectuelle
    • 3.1 Droits. Raphael Bot et tout contenu associé sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous acceptez de respecter ces droits et de ne pas reproduire, modifier, ou distribuer le contenu sans autorisation.
  4. Responsabilité
    • 4.1 Limitation. En aucun cas, Myaxrin Labs ne peut être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser Raphael Bot.
  5. Dispositions diverses
    • 5.1 Intégralité de l'accord. Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Myaxrin Labs concernant l'utilisation de Raphael Bot.
    • 5.2 Droit applicable. Les CGU sont régies par les lois françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [04/07/2024]

EN UTILISANT RAPHAEL BOT, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS LES TERMES ET CONDITIONS DE NOS CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES, N'UTILISEZ PAS RAPHAEL BOT.